Conditions générales

Adhésion CAEL

L’adhésion individuelle est obligatoire pour toute personne participant aux ateliers du CAEL ou aux stages. Elle permet de participer à la vie et aux décisions concernant l’association à travers son Assemblée Générale et son Conseil d’Administration.

L’adhésion est valable jusqu’au 31 août de l’année scolaire, quelle que soit la date à laquelle elle a été prise.

Elle n’est pas remboursable.               

Son montant est de  : – de 18 ans  : 10 € + de 18 ans  : 16 €

Paiement des cotisations

Outre l’adhésion, une tarification est appliquée pour les frais de participation aux activités. Tout règlement est ferme et définitif. Aucune pré-inscription n’est possible, toute inscription nécessite le paiement complet de l’activité.

Possibilité de paiement en trois fois ou plus par chèques.

- Frais de gestion : 5 €.

- Date d’encaissement : 1er chèque à l’inscription, chèques suivants au 15 du mois.

Aucun remboursement ne sera effectué sauf cas suivants : motif médical impérieux sur présentation d’un certificat médical pour une absence supérieure à 4 séances, déménagement, décès.

Le CAEL se réserve le droit de mettre fin à une activité en cours d’année lorsque celle-ci n’a pas atteint le nombre minimum défini de participants et participantes.

Adhérentes et adhérents domiciliés à Bourg-la-Reine : pour bénéficier du tarif « Bourg-la-Reine » et du quotient familial, un avis d’imposition et un justificatif de domicile doivent avoir été validés par nos services (la validation ne se fait que sur les horaires d’ouverture des services administratifs). En l’absence de ces documents et/ou en cas d’inscription sans validation des documents par le CAEL, le tarif le plus élevé sera appliqué sans remboursement possible. L’avis d’imposition sur le revenu peut valoir pour justificatif de domicile.

Compte tenu des vacances scolaires et des jours fériés, l’inscription à une activité garantie un minimum de 30 séances à l’année.

Documents à fournir pour toute inscription

S’inscrire sur cael.goasso.org ou reprendre sa fiche existante de l’année précédente.

Pour les adhérentes et adhérents domiciliés à Bourg-la-Reine  et souhaitant bénéficier du quotient familial :

- justificatif de domicile, la page 1 de l’avis d’imposition ou une facture EDF/téléphone

- pour le calcul du quotient : les pages 1,2 et 3 de l’avis d’imposition (des deux parents).

Moyen de paiement : le CAEL accepte vos règlements par chèque, espèces, carte bleue, Chèques Vacances, Coupon Sport, Bons CAF, Pass +. La liste de ces documents vaut pour l’inscription sur place ou sur le site GoAsso. L’attestation du quotient familial fourni par la CAF ne peut se substituer à l’avis d’imposition.

Bons CAF et Pass +

La CAF favorise les loisirs des enfants et des jeunes en participant financièrement à leurs activités de loisir. Le “Coup de pouce loisirs” (un par an et par enfant bénéficiaire) peut être utilisé pour l’inscription à une activité du CAEL.

Le CAEL est partenaire du dispositif Pass + du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine qui permet aux élèves de la 6e à la terminale de tous les collèges et lycées du département de bénéficier d’une aide financière pour pratiquer des activités de loisirs.

Ces dispositifs ne donnent en aucun cas lieu à des remboursements ou avoirs.

Réductions

Sous certaines conditions vous pouvez bénéficier sur vos cotisations des réductions suivantes :

- Famille : - 5 % à partir du deuxième inscrit dans la même famille hors activité musicale individuelle.

- Multi activités : - 5 % à partir de la deuxième activité.

- Étudiants et étudiantes : - 5% sur présentation de la carte étudiant.